Informations générales

Le site Internet que vous consultez constitue une initiative conjointe de la Préfecture de la région Basse-Normandie et de la Région Basse-Normandie. Il est le site officiel des programmes européens en Basse-Normandie.

Les objectifs de ce site sont :

• d'améliorer la notoriété des politiques communautaires en informant le grand public des diverses interventions de l'Union européenne en Basse-Normandie,
• d'améliorer la transparence du fonctionnement des fonds européens, notamment en informant les bénéficiaires potentiels et en rendant accessibles les procédures et les règles de fonctionnement des programmes européens.

 Directeur de la publication

Laurent BEAUVAIS, Président de la Région Basse-Normandie.

 Editeur

L’éditeur du site est représenté par la Préfecture de la région Basse-Normandie et la Région Basse-Normandie.

Clause de non responsabilité

Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité. Le présent site vise à promouvoir l'accès aux informations relatives aux politiques menées par l'Union européenne en Basse-Normandie.

L’éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Il ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes sur le site et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu. En l'état du droit, seules les éditions sur papier des documents de référence figurant sur le site Internet sont officielles.

Développement

WYNIWYG Normandie

3 rue Pierre-Gilles de Gennes

76130 MONT-SAINT-AIGNAN

Tél : 02 32 76 09 90

Fax : 02 32 76 09 99

 Graphisme

CIRCUM

Groupe SYS-DIS

4 avenue de Cambridge

14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR

Tél : 02 31 06 66 24

Fax : 02 31 06 66 25

Crédits photographiques

Les photographies présentes sur ce site proviennent de différentes sources (-------). Elles ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction.

 Partenaires

Le présent site a bénéficié du soutien du programme opérationnel FEDER 2007-2013.

 Informations techniques

Ce site a été développé avec l’outil de gestion de contenu JOOMLA !, distribué sous licence GNU/GPL.

 Accessibilité

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